Christian Ponsard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christian PONSARD
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la cour d'appel de Rennes
substitut général
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000043944100(source JORF)
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: Christian PONSARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
22 juillet 2020
avocat général à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2021-06-30"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000042171602(source JORF)
admission
30 Juillet 202030/07/2020
De: Christian PONSARD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: PONSARD (Christian)
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000033203947(source JORF)
désignation
08 Octobre 201608/10/2016
De: Christian PONSARD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
Remplace:Mme Jacqueline DUFOURNET
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1525487A(source BOMJ)
désignation
28 Octobre 201528/10/2015
De: Christian Ponsard
avocat général près ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Ponsard (Christian, Maurice)
avocat général près la cour d'appel de Lyon ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Christian Ponsard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Christian Ponsard
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Procureur de la République
Remplace:M. Girard
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
JORFTEXT000000756608(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Ponsard (Christian)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:M. Saint-Arroman (Serge)
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
commissaire_gouvernement
cour_appel="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000000718978(source JORF)
désignation
24 Juin 199524/06/1995
De: Ponsard (Christian)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Quatrième commission
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Ponsard (Christian)
premier substitut (Arras)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Ponsard (Christian, Maurice, Emile)
3e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.